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Marques déposées par COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB
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JEAN CHANUSSOT PERE & FILS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN CHANUSSOT PERE & FILS
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB

Numéro de dépôt :
4425726
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
JEAN CHANUSSOT PERE & FILS de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB

Présentation de la marque JEAN CHANUSSOT PERE & FILS

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN CHANUSSOT PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB domicilié(e) Les Noirots - 71150 - CHAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JEAN CHANUSSOT PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CHANUSSOT PERE & FILS arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , ROCHE GRIVE , LES TERMES , DAMES GUILLOTTES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB - Les Noirots - 71150 - CHAGNY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.